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1788-1791

13 B 286 , 1788-1791 , Beuzeville ; Condé-sur-Risle ; Etreville ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : saisie à Etreville des meubles et effets de Jean Lefebvre à la requête de Gabriel Lozeray, marchand de Beuzeville et oppositions (1788) - vente des meubles et effets de Louis Homo, laboureur à Condé (1788-17901).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Saisies et ventes de biens meubles

Réparations à effectuer principalement au presbytère de Tilleul-Dame-Agnès (1719) - au collège de Conches (1748) - aux presbytères de Nogent (1748), de Beaubray (1749-1759), de Portes (1749), de Sainte-Marguerite (1750) et aux bâtiments dépendant de l'abbaye de Bernay (1750) - aux presbytères de Sainte-Marthe (1764), du Fidelaire (1765), de Berville, de Sébécourt (1768), de Sainte-Foy de Conches et de La Houssaye (1787), de Romilly (1789)

8 B 110 , 1705-1789 , Bernay — Abbaye ; Berville-la-Campagne — Presbytère ; Conches — Bailliage ; Conches — Collège ; Conches — Sainte-Foy — Presbytère ; Fidelaire — Presbytère ; Houssaye — Presbytère ; Nogent-le-Sec — Presbytère ; Portes — Presbytère ; Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly — Presbytère ; Sébécourt — Presbytère ; Tilleul-Dame-Agnès — Presbytère  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts concernant des bâments : devis de réparaons à effectuer, adjudicaons des travaux, inventaires d'objets, de meubles et de registres paroissiaux

1752-1759

8 B 129 , 1752-1759 , Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée  

En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur d'Anglesqueville, époux d'Anne de Malvoue et François de Droulin, seigneur de Saint-Christophe, époux de Thérèse de Malvoue, toutes deux héritières de feu Charlotte de Malvoue, veuve de Georges de Quesnel, seigneur du Fresne, pour détournement de la succession de cette dernière et vol de meubles, d'objets et de bijoux du château du Coudray, au Vieux-Conches

8 B 122 , 1703-1706 , Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation de la seigneurie de Saint-Pierre-d'Autils (1779) - transaction passée entre le duc de Penthièvre et le prieur de Jumièges - manoir seigneurial d'Ouvilliers (1788) - grande route de Vernon à Rouen et retour (1785) - état des meubles de l'hôtellerie de la Rosé à Vernon - chapelle de la Vierge à Giverny (1768)

16 B 798 , 1742-1789 , Giverny — Chapelle de la Vierge ; Jumièges (Seine-Maritime), abbaye ; Rouen — Route de Vernon ; Saint-Pierre-d'Autils — Seigneurie ; Vernon — Bailliage ; Vernon — Hôtellerie de la Rose ; Vernon — Route de Rouen  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts pour des réparaons de maisons, châteaux, presbytères, églises, moulins
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