4 B 348
,
1714
,
Bernay
En particulier : mauvais traitements infligés à une jeune fille de Bernay.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur de la ville d'Orbec, et Jean-Bapste Leseigneur, procureur du roi à Orbec
58 B 24
,
1750-1790
,
Gaillon — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Police et causes criminelles > Procédures diverses pour injures et violences
14 B 646
,
1749-1755
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
6 B 287
,
1765-1777
,
Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Procédures
13 B 572
,
1753-1777
,
Honfleur (Calvados) ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 534
,
1731-1743
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
4 B 406
,
1788-1789
,
Courbépine
En particulier : violences par Louis Le Vellain, et affaire Des Rivières, feudiste à Courbépine - Jouas.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
10 B 440
,
1687-1694
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 340
,
1667
,
Evreux — Bailliage
En particulier : violences contre Jacques de La Roche, seigneur de Sommaire.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
3 B 878
,
1642-1655
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 866
,
1635-1637
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 644
,
1748
,
Criquebeuf-sur-Seine — Assemblée paroissiale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences à l'occasion de l'assemblée de la paroisse de Saint-Didier et de celle de Criquebeuf-sur-Seine.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 329
,
1750-1752
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
15 B 112
,
1602
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes criminelles
58 B 23
,
1749
,
Gaillon — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Police et causes criminelles > Procédures diverses pour injures et violences
