7 B 258
,
1760-1789
,
Charleval — Bailliage ; Hauville
En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
10 B 442
,
1692-1699
,
Chauvincourt — Curé ; Chauvincourt — Presbytère ; Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 624
,
1711-1712
,
Fouqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : voies de faits sur Jacques Lefebvre (de Fouqueville), fermier des droits d'inspection des porcs et boucheries de l'élection de Pont-de-l'Arche (1711-1712).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
2 B 58
,
1641
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures
101 B 207
,
1717-1756
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons
11 B 315
,
1700-1702
,
Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Morgny
En particulier : violences commises par Hector Fleurye, notaire à Fleury-la-Forêt et des sergents (1700-1701) - infanticide à Morgny (1701-1702).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 927
,
1693-1702
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Hôtellerie ; Bernay ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
101 B 208
,
1757-1789
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons
3 B 1005
,
1755-1758
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
13 B 599
,
1785-1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville
8 B 128
,
1721-1733
,
Conches — Bailliage ; Ormes ; Portes — Curé
En particulier : contre Louis Guillotte de Fontaine, curé de la paroisse de Portes sur plainte de Gabriel Dessaux, laboureur à Ormes, fermier de la dîme du curé pour coups et blessures (1724-1725).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 896
,
1659-1662
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Orbec — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 1087
,
1788-1790
,
Barre-en-Ouche (La) ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
16 B 836
,
1655
,
Saint-Vincent-des-Bois — Curé ; Vernon — Bailliage
Procès criminel pour tentative d'assassinat et autres violences entre Jacques Le Prince, curé de Saint-Vincent des Bois, Lancelot et Gabriel de La Garenne, et Jeanne de La Garenne, épouse de Jean Le Prince.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
101 B 206
,
1673-1716
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons