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Vol dans l'église Saint-Paul du Neubourg

3 B 999 , 1752-1754 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Eglise Saint-Paul ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1770-1774

9 B 92 , 1770-1774 , Ezy ; Ezy — Bailliage  

En particulier : vol en l'église de L'Habit (1770-1771) - vols et méfaits commis à Ezy par Bernot, dit Catin, qui s'y est rendu redoutable et formidable (1772).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles > Procédures diverses

Vols au presbytère de Montpinchon

3 B 1028 , 1764-1767 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epinay — Mont-Pinchon — Presbytère ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

4 B 398 , 1785 , Giverville — Eglise ; Saint-Mards-de-Fresne  

En particulier : vol dans l'église de Giverville - Fresnel, maréchal à Saint-Mards-de-Fresnes - Tardif.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1776-1777

14 B 661 , 1776-1777 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Château  

En particulier : vols dans les appartenances du château de la ville de Pont-de-l'Arche servant de magasin à blé au meunier Dubusc (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procédures diverses

2 B 62 , 1782 , Andelys (Les) — Baillage ; Lisors — Presbytère ; Port-Mort  

En particulier : accusation de concubinage concernant la Famille Lohy (de Port-Mort) - vol à l'église du Petit-Andely - vol au presbytère de Lisors.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

1779-1788

96 B 79 , 1779-1788 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : braconnage au triage des Petits-Prés à Léry (1780) - vol de toile chez le marquis de Conflans (1780).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses