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3 B 999
,
1752-1754
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Eglise Saint-Paul ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
1770-1774
9 B 92
,
1770-1774
,
Ezy ; Ezy — Bailliage
En particulier : vol en l'église de L'Habit (1770-1771) - vols et méfaits commis à Ezy par Bernot, dit Catin, qui s'y est rendu redoutable et formidable (1772).
Contexte :
Vols au presbytère de Montpinchon
3 B 1028
,
1764-1767
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epinay — Mont-Pinchon — Presbytère ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Contre Thomas Auber, laboureur de Neuville et Pierre Bonnan (de Saint-Pierre-de Salerne) pour vol avec effraction
13 B 603
,
1786-1789
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Pierre-de-Salerne
Contexte :
Procès-verbaux de vols et de découvertes de cadavres, certificats de chirurgiens, plaintes criminelles
12 B 104
,
1744-1765
Contexte :
Contre Charles Burel et complices pour vol de toile chez Guillaume Legrix, toilier d'Eturqueraye
13 B 584
,
1779-1784
,
Eturqueraye ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Vol d'une paire de bas par Nicolas Hébert - évasion de celui-ci de la prison de Brionne, puis saisie de ses biens
34 B 139
,
1768-1781
,
Brionne — Justice seigneuriale ; Brionne — Prison
Contexte :
Procédures diverses
4 B 398
,
1785
,
Giverville — Eglise ; Saint-Mards-de-Fresne
En particulier : vol dans l'église de Giverville - Fresnel, maréchal à Saint-Mards-de-Fresnes - Tardif.
Contexte :
1776-1777
14 B 661
,
1776-1777
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Château
En particulier : vols dans les appartenances du château de la ville de Pont-de-l'Arche servant de magasin à blé au meunier Dubusc (1776-1777).
Contexte :
Attentat et vol commis contre Guillaume Thuos, bourrelier de Nassandres, dans les bois de Fontaine-la-Soret
34 B 143
,
1778-1783
,
Brionne — Justice seigneuriale ; Fontaine-la-Soret ; Nassandres
Contexte :
Vol de blé commis à la ferme de l'abbaye de Cormeilles, par Charles Le Maréchal et Pierre Roussel
42 B 81
,
1775-1776
,
Cormeilles — Abbaye — Ferme ; Cormeilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédures diverses pour violences, excès et outrages, insultes, diffamations, vols
54 B 16
,
1684-1687
,
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Contexte :
Vols commis par François Peulvée, Pierre Le Rat et sa femme au château de Malou
42 B 73
,
1764-1776
,
Cormeilles — Justice seigneuriale ; Saint-Pierre-de-Cormeilles — Malou, château
Contexte :
Procédures diverses
2 B 62
,
1782
,
Andelys (Les) — Baillage ; Lisors — Presbytère ; Port-Mort
En particulier : accusation de concubinage concernant la Famille Lohy (de Port-Mort) - vol à l'église du Petit-Andely - vol au presbytère de Lisors.
Contexte :
1779-1788
96 B 79
,
1779-1788
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage au triage des Petits-Prés à Léry (1780) - vol de toile chez le marquis de Conflans (1780).
Contexte :