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9 B 163
,
1699-1700
,
Nonancourt — Bailliage
Contexte :
Vol contre Marie-Barbe Lévêque, domestique à Grez
40 B 55
,
1789
,
Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale ; Villiers-en-Désœuvre, Chanu — Grez
Contexte :
1771-1774
46 B 227
,
1771-1774
,
Damville — Justice seigneuriale ; Tillières-sur-Avre
Vols commis à Tillières par François Prévost.
Contexte :
Vol de pain bis commis par Pierre Pateley
42 B 77
,
1772-1773
,
Cormeilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédures diverses
14 B 674
,
1783-1784
,
Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : vol chez Etienne Fréret, laboureur à Freneuses (1784).
Contexte :
Contre Charles Burel et complices pour vol de toile chez Guillaume Legrix, toilier d'Eturqueraye
13 B 584
,
1779-1784
,
Eturqueraye ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Vol d'une paire de bas par Nicolas Hébert - évasion de celui-ci de la prison de Brionne, puis saisie de ses biens
34 B 139
,
1768-1781
,
Brionne — Justice seigneuriale ; Brionne — Prison
Contexte :
Attentat et vol commis contre Guillaume Thuos, bourrelier de Nassandres, dans les bois de Fontaine-la-Soret
34 B 143
,
1778-1783
,
Brionne — Justice seigneuriale ; Fontaine-la-Soret ; Nassandres
Contexte :
Procédures diverses
4 B 398
,
1785
,
Giverville — Eglise ; Saint-Mards-de-Fresne
En particulier : vol dans l'église de Giverville - Fresnel, maréchal à Saint-Mards-de-Fresnes - Tardif.
Contexte :
1776-1777
14 B 661
,
1776-1777
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Château
En particulier : vols dans les appartenances du château de la ville de Pont-de-l'Arche servant de magasin à blé au meunier Dubusc (1776-1777).
Contexte :
1767-1769
13 B 560
,
1767-1769
,
Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : bigamie à Pont-Audemer (1767-1769) - libertinage, vagabondage et vol à Pont-Audemer (1768).
Contexte :
Contre Jean-François Marvin, pour vol en l'église de Bosrobert - contre Jacques Voranger dit Monchalans, pour viols
13 B 587
,
1784-1785
,
Bosrobert — Eglise ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Procédures diverses pour infanticide, exposition de nouveau-né, assassinats et vols
6 B 282
,
1748-1760
,
Breteuil — Bailliage
Contexte :
Contre la famille Verger (de Cormeilles) pour vols et fabrication de fausse monnaie
13 B 551
,
1757-1758
,
Cormeilles ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Criminel : enquêtes pour vols divers, visite de cadavre
23 B 33
,
1761-1762
,
Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie — Justice seigneuriale ; Ecos — Justice seigneuriale
Contexte :