2 M 19
,
mai 1852
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 7
,
an XII-1853
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 14
,
avril 1815
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 15
,
août 1815-1824
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 9-10
,
septembre-novembre 1814
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 12
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 24
,
1853
,
Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 21
,
1853
,
Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 16
,
1830
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 22
,
1853
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 23
,
1853
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 20
,
1853
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 11
,
septembre-novembre 1814
,
Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 18
,
mai 1852
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires administratifs par arrondissements
2 M 13
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
