Toutes les ressources maires et adjoints, nominations 1 606 résultats (17ms)

1825-1848

2 M 3 , 1825-1848  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

1825-1848

2 M 3 , 1825-1848  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

1848-1852

2 M 4 , 1848-1852  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

1848-1852

2 M 4 , 1848-1852  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

1848-1853

2 M 5 , 1848-1853  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1848-1853

2 M 5 , 1848-1853  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1871-1916

2 M 6 , 1871-1916  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

1871-1916

2 M 6 , 1871-1916  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

2 M 8 , an XII , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

2 M 8 , an XII , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités

Les Andelys

2 M 9-10 , septembre-novembre 1814 , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements