Toutes les ressources serment (prestations de) 1 442 résultats (18ms)
2 M 13
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 14
,
avril 1815
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 14
,
avril 1815
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 15
,
août 1815-1824
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 15
,
août 1815-1824
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 16
,
1830
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.
2 M 16
,
1830
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Les Andelys, Bernay et Evreux
2 M 17
,
mai 1852
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Les Andelys, Bernay et Evreux
2 M 17
,
mai 1852
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Louviers et Pont-Audemer
2 M 18
,
mai 1852
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Louviers et Pont-Audemer
2 M 18
,
mai 1852
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires publics.
2 M 19
,
mai 1852
Contexte :
Prestations de serment des fonctionnaires publics.
2 M 19
,
mai 1852
Contexte :
Les Andelys
2 M 20
,
1853
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
Les Andelys
2 M 20
,
1853
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :