3 M 259
,
1852-1853
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Généralités > Régime de la loi du 7 juillet 1852
2 M 20
,
1853
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 11
,
septembre-novembre 1814
,
Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 23
,
1853
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 9-10
,
septembre-novembre 1814
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 24
,
1853
,
Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements
2 M 12
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
2 M 799
,
1807-1876
,
Champignolles, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Tillières-sur-Avre, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
3 M 257
,
juin-juillet 1852
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Généralités > Régime de la loi du 22 juin 1833
2 M 15
,
août 1815-1824
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités
2 M 18
,
mai 1852
,
Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires administratifs par arrondissements
2 M 17
,
mai 1852
,
Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires administratifs par arrondissements
2 M 5
,
1848-1853
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département
2 M 6
,
1871-1916
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département
2 M 13
,
septembre-novembre 1814
,
Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des) ; Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements
