Toutes les ressources 582 résultats (4ms)
2177W/1-9
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1989-2003
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumont-le-Roger. (classement par numéros). (anc. entree_000012147).
2423W/1-69
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2003-2006
Droit à conduire. Dossiers de : suspension de permis de conduire, de commission médicale (avis médicaux), d'injonction de restitution, de récupération de points. (anc. entree_000012309).
2496W/1-4
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2013-2016
Campagnes photographiques des architectes des Bâtiments de France. - Suivi des chantiers, suivi des Monuments historiques, visite des abords des Monuments historiques (1955-1989) (anc. entree_000011878).
2303W/1-46
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1955 - 1989
Planches-contacts, planches de négatifs, listes et répertoires, correspondance (sd, 1955-1989) , en annexe : restitution de plaques de verres, de tirages monochromes, de cartes photographiques du fonds Bretocq (51 Fi)
Gestion des bâtiments de la colonie de vacances Les petits Normands (fort Laprée) (anc. entree_000012229).
2457W/1-2
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1961-1978
Documents relatifs à la gestion, l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la colonie de vacances Les petits Normands , située sur l'île de Rée, installée dans le fort Laprée.
Attribution de secours exceptionnels : dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage), procès-verbaux et arrêtés Dossiers Commission des Secours (anc. entree_000012227).
2456W/1-6
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2008
Recensement de population de 1999. Dossiers des communes : bordereaux (communes, districts ou iris, annexes de district). (anc. entree_000011641).
2168W/1-52
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2009-2010
Gestion des détenus : registres d'écrou de la maison d'arrêt, répertoires alphabétique des registres d'écrou, registre d'écrou pour les passagers et autres individus détenus à titre provisoire, pour les condamnés par le tribunal de simple police, pour dettes, registre de suivi des mouvements des détenus, des libérations de détenus, contrôle numérique des mouvements journaliers et des effectifs des détenus, cahier de suivi et d'observations rédigé par les agents, autres documents.
2550W/1-57
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1943-2009
Matrice cadastrale des communes de l'Eure (2005-2006).
2305W/-
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2005-2006
Matrice cadastrale des communes de l'Eure (2005-2006).
Dossiers des enfants accompagnés par l'IMP (classés par année de naissance).
2587W/1-40
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1966-1984
On trouve aussi des dates extrêmes à l'intérieur du bordereau qui correspondent aux années d'entrées et de sorties des enfants.
Nationalité. Registres des étrangers résidant dans l'Eure (arrondissement des Andelys, Bernay, Evreux) (1937-1943). Registres des naturalisations et réintégrations (1946-1987). Recueils des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française (1900-1979)
2565W/1-41
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1900-1987
Tutelles mineurs. - Protection des mineurs : procédures. (anc. entree_000011860).
2289W/1-9
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1986
(anc. entree_000011730).
2221W/-
Aides aux agriculteurs. Mesures et dispositifs agro-environnementaux. Contrats territoriaux d'exploitation : dossiers de demande de subvention (classés par date d'effet du contrat, par nom ou raison sociale et par commune de siège d'exploitation. La date la plus récente correspond à la date de clôture du contrat. Ces documents contiennent des données nominatives et financières, certains sont des pièces justificatives individuelles qui peuvent être antérieures aux dates des contrats).
2599W/1-246
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2000-2011
Voir le détail sur le bordereau original.
Carte d'invalidité : fichiers des demandeurs décédés et présumés en vie. (anc. entree_000011950).
2339W/1-8
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1970-2009