Toutes les ressources 582 résultats (5ms)
2395W/1-2
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1989-2007
Registre des visas d'élimination accordés par le directeur des Archives départementales de l'Eure (2006-2021)
2621W/1-16
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2006-2021
Ce tableau regroupe l'ensemble des visas accordés par le directeur des Archives départementales dans l'application du contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques à des services producteurs pour l'élimination d'archives publiques dont ils ont la responsabilité.
Mission MAIA : méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie. Dossiers de suivi des usagers gérés par les gestionnaires de cas (sélection de spécimens).
2630W/1-8
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2013-2016
Commission d'indemnisation des victimes d'infraction : procédures. Service de l'instruction : répertoire général. Service du doyen des juges d'instruction : plaintes. Civil. Actes de justice : registres d'audience, juge aux affaires familiales. (anc. entree_000011812).
2259W/1-14
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1985-2005
Autorisations et actes relatifs à l'utilisation du sol : permis d'aménager (PA) (anc. entree_000000156).
2152W/1-215
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1999-2011
Établissements d'activités physiques et sportives
2719W/1-6
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2000-2021
Greffe des associations : Dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011703).
2199W/1-4
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1907-2005
Enregistrement et contrôle. - Dépots d'actes : warrants agricoles. Déclaration (1961-2010) : consentements à adoption, nationalité, prestations de serments professionnels, état civil TI, accidents du travail agricole. Civil (1963-2008) : registres d'audiences et répertoires. Juridiction contentieuse (1969-1985) : minutes des décisions, répertoires et registres. Juridiction gracieuse (1961-2010). - Protection des mineurs et des majeurs : minutes des décisions, procédures de protection des mineurs, actes de notoriété et certificats de propriété. Scellés et autres mesures conservatoire (1968-2010) : procès-verbaux d'apposition et de levée des scellés et autres mesures conservatoires. Tribunal de police (1979-2010) : minutes des décisions, registres d'audiences de police. Juridictions spécialisées (1991-2011). - Tribunal paritaire des Baux Ruraux : procédures, registres d'audiences. Jurys (1962-1978) : préparation des listes de jurés. (anc. entree_000011768).
2248W/1-130
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1961-2011
Sessions plénières : dossiers des séances et délibérations originales. (anc. entree_000012336).
2514W/1-9
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2018
Administration générale (1905-2013), ressources humaines (1930-1975), marchés publics (1950-2006), application du droit des sols (1998-1999), gestion du réseau routier (milieu XXè-2009), ouvrages d'art (2004), Assainissement (1974-2006), police de l'eau (1925-1970), installations classées pour la protection de l'environnement (1954-2000), sécurité routière (1988-1995).
2576W/1-123
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1905-2013
Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006).
2572W/1-278
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1961-2009
Voir bordereau original pour le détail.
Direction. Recours et contentieux (DIR 8). Dossiers de contentieux y compris les transmissions aux parquets (article CCP , 420-6 du code de commerce).
2544W/1-669
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2010-2015
Pôle administratif et financiers : établissements d'accueil , fonctionnement général , centres de planification et éducation familiale (anc. entree_000012037).
2373W/1-23
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1975-2013
Établissements d'accueil et service d'aide éducation et aide à domicile , rapports à la commission permanente , conventions , centres de planification , centres éducation familiale
Registre matricule des élèves admis à l'école de filles de Vernon (anc. entree_000011817).
2263W/1-1
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1959-1964
Aides aux agriculteurs. Programme de maîtrise des pollutions d'origines agricoles (PMPOA2) : dossiers de subventions.
2672W/1-416
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1992-2014
Dossiers PMPOA2 (classés par nom, prénoms ou nom de la structure, n° pacage et communes contenant les pièces suivantes : déclaration d'intention d'engagement, dexel, dossier de subvention, engagement juridique, plan d'épandage, paiement)