Toutes les ressources 582 résultats (7ms)
2603W/1-8
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2014-2018
Documents d'urbanisme : cartes communales (1999-2005), plans d'occupation des sols (élaboration, mise à jour, modification et révision) (1972-2003). (anc. entree_000012285).
2482W/1-57
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1972-2005
Travaux de fonctionnement et d'entretien des subdivisions de la DDE et des immeubles loués par le département
2660W/1-3
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1986-1999
Suivi des immeubles loués par le département Suivi des bâtiments des subdivisions de la DDE
Dossiers de procédures des tutelles de majeurs (anc. entree_000000159).
2155W/1-19
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1976-2003
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Bernay. (classement par numéros). (anc. entree_000012138).
2418W/1-30
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1978-1999
Commission de répartition de secours exceptionnels : dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage), procès-verbaux, arrêtés et dossiers commission des secours .
2696W/1-6
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2010
Ville de Vernon : dossiers de permis de construire et (de démolir) classés par année (avec indication des trois premières lettres du patronyme du demandeur et l'adresse de construction.
2563W/1-74
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1968-1987
Contrôle de la légalité. - Délibérations des communes (1964-1990). Habitat-logement. - Expulsions locatives : dossiers CFP octroyés ou non (spécimen 1982-2011), réglementation : licences patentes (1947-1973). (anc. entree_000011926).
2323W/1-15
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1947-2011
Carte du combattant au titre de la seconde guerre mondiale : fichier des demandeurs (anc. entree_000011947).
2336W/1-8
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[1951-2001]
Civil. Juridiction gracieuse, protection des mineurs : procédures de tutelle (classement par date de fin de gestion suite à la majorité du mineur) (anc. entree_000000166).
2162W/1-10
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2005
Projet et bilan (2009-2013), CESC (Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté) (2014-2016) (anc. entree_000012112).
2397W/1-3
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2009-2016
Nationalité. Registres des étrangers résidant dans l'Eure (arrondissement des Andelys, Bernay, Evreux) (1937-1943). Registres des naturalisations et réintégrations (1946-1987). Recueils des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française (1900-1979)
2565W/1-41
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1900-1987
Registres de saisies en provenance du centre de Saint-Florentin
2691W/-
Activités opérationnelles. Missions consultative de la Chambre de commerce et d'industrie. Etudes et enquêtes (1986-2005). Organisation administrative. Rapports d'activité et répertoires (produits par le service) : liste des entreprises de 10 salariés et plus dans l'Eure (1986-2003). (anc. entree_000012050).
2380W/1-4
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1986-2005
Formalités douanières. Contributions indirectes : registres diverses n° 3366 (délivrance, transfert, mutations de licences des débits de boissons : buvettes, foires, marchés pour les circonscriptions de Louviers, Evreux et Pont-Audemer) (1963-2010) Registres n° 8512 des déclarations des loueurs d'alambics ambulants pour Pont-Audemer (1985-1999) (anc. entree_000012303).
2490W/1-52
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1963-2010