2228 W 252
,
1934
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2217 W 95
,
1927
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés
155Q/8
,
1926
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés
36BIS/Q/4
,
1920
,
Les Andelys
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés
1477 W 254
,
03/01/1967-29/04/1967
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes civils
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
1434 W 181
,
1944
,
Les Andelys
Actes sous signatures privés, civils, judiciaires et extra-judiciaires
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés
1434 W 325
,
02/01/1958-30/06/1958
,
Fleury-sur-Andelle
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
2220 W 34
,
1930-1931
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes déposés
2216 W 56
,
28/04/1952-23/05/1955
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
2217 W 101
,
1932
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés
2216 W 70
,
1925
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
1477 W 236
,
06/09/1961-27/12/1961
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes civils
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
2228 W 256
,
1938
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
2216 W 79
,
1934
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
155Q/6
,
1924
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés