Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)

Du 3 juin 1845 au 15 février 1847

460Q/17 , 03/06/1845-15/02/1847 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 juillet 1863 au 6 août 1865

356Q/61 , 28/07/1863-06/08/1865 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 avril 1873 au 4 mai 1874

256Q/88 , 22/04/1873-04/05/1874 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privés

Du 2 décembre 1902 au 17 février 1907

551BIS/Q/3 , 02/12/1902 -17/02/1907 , Thiberville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860

296Q/30 , 27/04/1857-24/04/1860 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 janvier 1820 au 7 mai 1821

356Q/15 , 04/01/1820-07/05/1821 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 juin 1873 au 2 juillet 1874

36Q/38 , 16/06/1873-02/07/1874 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er messidor an XI au 31 octobre 1811

511Q/3 , 20/06/1803-31/10/1811 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 novembre 1855 au 9 juin 1856

356Q/55 , 19/11/1855-09/06/1856 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1944

1756 W 37 , 1944 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes sous seing privé