612BIS/Q/22
,
25/11/1912-12/09/1915
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
623Q/8
,
10/12/1899-13/02/1902
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/21
,
19/06/1856-20/02/1858
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
2220 W 2
,
25/01/1942-25/10/1946
,
Pacy-sur-Eure
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Baux sous seing privé
441BIS/Q/20
,
23/05/1930-31/10/1933
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/11
,
13/08/1900-27/10/1902
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/9
,
21/06/1889-06/10/1890
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
276TER/Q/1
,
22/11/1872-11/09/1876
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
56BIS/Q/4
,
19/03/1897-09/07/1900
,
Beaumesnil
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
471BIS/Q/1
,
01/12/1872-12/11/1875
,
Routot
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
196BIS/Q/9
,
27/11/1896-10/03/1899
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/31
,
03/10/1872-20/04/1874
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
2228 W 122
,
19/02/1940-20/04/1943
,
Vernon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Vernon > Baux sous seing privé
357BIS/Q/30
,
04/05/1914-14/08/1917
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
38QUATER/Q/2
,
06/06/1891-26/03/1893
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé