136BIS/Q/2
,
04/08/1879-10/11/1882
,
Brionne
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/40
,
15/03/1893-26/11/1894
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
450BIS/Q/43
,
13/06/1898-28/12/1899
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
602TER/Q/12
,
02/01/1916-16/02/1920
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
38QUATER/Q/12
,
12/07/1909-11/03/1912
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
623Q/16
,
10/12/1922-03/03/1926
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/25
,
23/12/1904-19/12/1905
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
1478 W 16
,
16/04/1947-25/06/1949
,
Brionne
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé
86BIS/Q/6
,
02/03/1889-03/06/1891
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/34
,
08/06/1926-10/12/1928
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
297BIS/5
,
12/04/1887-12/11/1889
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
602TER/Q/9
,
22/01/1906-03/07/1908
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
501BIS/Q/18
,
06/08/1928-08/05/1932
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
119Q/10
,
13/08/1898-06/12/1900
,
Bourgtheroulde
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/14
,
15/02/1848-09/09/1848
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires