Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (20ms)

Du 20 mars 1881 au 21 mars 1885

367BIS/Q/3 , 20/03/1881-21/03/1885 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924

410Q/15 , 14/12/1920-05/03/1924 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 janvier 1909 au 13 décembre 1910

86BIS/Q/15 , 20/01/1909-13/12/1910 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 septembre 1921 au 17 juillet 1925

431BIS/Q/17 , 29/09/1921-17/07/1925 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 avril 1901 au 25 mars 1902

357BIS/Q/21 , 09/04/1901-25/03/1902 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

19 octobre 1945 au 28 juillet 1949 (n° 29)

2216 W 16 , 19/10/1945-28/07/1949 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 juin 1849 au 23 février 1850

450BIS/Q/16 , 02/06/1849-23/02/1850 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 7 septembre 1919 au 6 octobre 1921

450TER/Q/31 , 07/09/1919-06/10/1921 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 octobre 1903 au 25 décembre 1905

187BIS/Q/11 , 08/10/1903-28/12/1905 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 28 novembre 1920 au 22 avril 1924

187BIS/Q/18 , 28/11/1920-22/04/1924 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Baux sous seing privé

1434 W 280 - 1434 W 284 , 25/08/1941-02/01/1956 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle

Du 15 mars 1880 au 18 décembre 1882

450TER/Q/5 , 15/03/1880-18/12/1882 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

441BIS/Q/13 , 31/10/1907-16/11/1909 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé