Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (8ms)

Du 15 mars 1893 au 26 novembre 1894

450BIS/Q/40 , 15/03/1893-26/11/1894 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 13 juin 1898 au 28 décembre 1899

450BIS/Q/43 , 13/06/1898-28/12/1899 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 2 janvier 1916 au 16 février 1920

602TER/Q/12 , 02/01/1916-16/02/1920 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 juillet 1909 au 11 mars 1912

38QUATER/Q/12 , 12/07/1909-11/03/1912 , Les Andelys  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 10 décembre 1922 au 3 mars 1926

623Q/16 , 10/12/1922-03/03/1926 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 décembre 1904 au 19 décembre 1905

357BIS/Q/25 , 23/12/1904-19/12/1905 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

16 avril 1947 au 25 juin 1949

1478 W 16 , 16/04/1947-25/06/1949 , Brionne  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé

Du 2 mars 1889 au 3 juin 1891

86BIS/Q/6 , 02/03/1889-03/06/1891 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 juin 1926 au 10 décembre 1928

450TER/Q/34 , 08/06/1926-10/12/1928 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 janvier 1906 au 3 juillet 1908

602TER/Q/9 , 22/01/1906-03/07/1908 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 août 1928 au 8 mai 1932

501BIS/Q/18 , 06/08/1928-08/05/1932 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 août 1898 au 6 décembre 1900

119Q/10 , 13/08/1898-06/12/1900 , Bourgtheroulde  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 février 1848 au 9 septembre 1848

450BIS/Q/14 , 15/02/1848-09/09/1848 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires