Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (6ms)

Du 14 mai 1886 au 24 mars 1889

501BIS/Q/4 , 14/05/1886-24/03/1889 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 décembre 1899 au 12 janvier 1901

450TER/Q/18 , 02/12/1899-12/01/1901 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 avril 1929 au 13 octobre 1931

612BIS/Q/28 , 11/04/1929-13/10/1931 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 septembre 1919 au 6 octobre 1921

450TER/Q/31 , 07/09/1919-06/10/1921 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 mai 1921 au 22 décembre 1923

612BIS/Q/25 , 10/05/1921-22/12/1923 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 31 mars 1931 au 2 novembre 1934

276BIS/Q/18 , 31/03/1931-02/11/1934 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 octobre 1872 au 20 avril 1874

450BIS/Q/31 , 03/10/1872-20/04/1874 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 15 août 1906 au 13 juin 1908

136TER/Q/11 , 15/08/1906-13/06/1908 , Brionne  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 mai 1881 au 28 décembre 1883

421BIS/Q/4 , 19/05/1881-28/12/1883 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 12 novembre 1890 au 18 décembre 1891

357BIS/Q/10 , 12/11/1890-18/12/1891 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 30 octobre 1930 au 18 avril 1933

551TER/Q/10 , 30/10/1930-18/04/1933 , Thiberville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 novembre 1896 au 10 mars 1899

196BIS/Q/9 , 27/11/1896-10/03/1899 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé