501BIS/Q/4
,
14/05/1886-24/03/1889
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/18
,
02/12/1899-12/01/1901
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612BIS/Q/28
,
11/04/1929-13/10/1931
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/31
,
07/09/1919-06/10/1921
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612BIS/Q/25
,
10/05/1921-22/12/1923
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
471BIS/Q/1
,
01/12/1872-12/11/1875
,
Routot
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
501BIS/Q/8
,
20/02/1897-19/06/1897
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
276BIS/Q/18
,
31/03/1931-02/11/1934
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/31
,
03/10/1872-20/04/1874
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
136TER/Q/11
,
15/08/1906-13/06/1908
,
Brionne
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
421BIS/Q/4
,
19/05/1881-28/12/1883
,
Le Neubourg
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles
357BIS/Q/10
,
12/11/1890-18/12/1891
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
551TER/Q/10
,
30/10/1930-18/04/1933
,
Thiberville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
196BIS/Q/9
,
27/11/1896-10/03/1899
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2228 W 122 - 2228 W 127
,
19/02/1940-02/01/1956
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon