Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (8ms)

Du 6 janvier 1909 au 28 décembre 1909

461Q/69 , 06/01/1909-28/12/1909 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 mars 1863 au 31 juillet 1865

127Q/30 , 16/03/1863-31/07/1865 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1932

137Q/130 , 1932 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1935

67Q/100 , 1935 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 octobre 1793 au 9 floréal an IV

512Q/2 , 16/10/1793-28/04/1796 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 avril 1831 au 28 septembre 1835

602Q/11 , 17/04/1831-28/09/1835 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1935

137Q/133 , 1935 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

7 janvier au 30 juin 1944 (n°104)

1600 W 223 , 07/01/1944-30/06/1944 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 9 janvier 1920 au 22 décembre 1921

368Q/55 , 09/01/1920-22/12/1921 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 13 juin 1899

145Q/17 , 01/08/1898-13/06/1899 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 novembre 1911 au 28 décembre 1912

67Q/77 , 03/11/1911-28/12/1912 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès