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Du 24 juillet 1891 au 5 janvier 1893

522Q/57 , 24/07/1891-05/01/1893 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 mars 1910 au 23 mai 1913

501BIS/Q/13 , 19/03/1910-23/05/1913 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Actes judiciaires

2222 W 36 - 2222 W 46 , 10/04/1942-22/06/1955 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer

Du 13 mai 1899 au 4 décembre 1902

356Q/76 , 13/05/1899-04/12/1902 , Louviers  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1954

2214 W 160 , 1954 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations reçues par les bureaux extérieurs

1988

1701 W 177- 1701 W 192 , 1988 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle

1833-1843

73Q/6 , 1833-1843 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 15 avril 1846 au 5 mars 1847

429Q/47 , 15/04/1846-05/03/1847 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 mai 1858 au 13 octobre 1858

38Q/124 , 27/05/1858-13/10/1858 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires