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Classe de 1908.

1R716 , 1908  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton. > Arrondissement d'Evreux.

1688

54 B 9 , 1688 , Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines > Causes civiles > Procédures diverses : plaids de réunions, experses, interrogatoires sur faits et arcles, saisies, ventes et opposions, adjudicaons, renonciaons

mai 1747-janvier 1753

102 B 275 , mai 1747-janvier 1753 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres du plumif des causes des parculiers

1651

16 B 1154 , 1651 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles

avril 1654-février 1656

9 B 84 , avril 1654-février 1656 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy

1638

3 B 736 , 1638 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes et tutelles en feuilles : avis de baux et de ventes, états et délibéraons de parents à Beaumont et au Neubourg

1673

16 B 1451 , 1673 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

1930-1939

4 M 165 , 1930-1939  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Louveterie > Personnel ; commissions de louveterie : correspondance et arrêtés de nomination