TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (13ms)
2510W/1-38
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1989-2009
Campagnes photographiques des architectes des Bâtiments de France. - Suivi des chantiers, suivi des Monuments historiques, visite des abords des Monuments historiques (1955-1989) (anc. entree_000011878).
2303W/1-46
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1955 - 1989
Planches-contacts, planches de négatifs, listes et répertoires, correspondance (sd, 1955-1989) , en annexe : restitution de plaques de verres, de tirages monochromes, de cartes photographiques du fonds Bretocq (51 Fi)
Formation : bilans et plans de formation annuels.
2582W/1-17
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1999-2015
Gestion des dossiers fiscaux 2004 des particuliers soumis à l'impôt sur le revenu : dossiers des renseignements permanents et patrimonial (dossiers les plus significatifs individuels nominatif des personnes décédées depuis plus de 10 ans)
2607W/1-67
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1936-2012
Voir le détail sur le bordereau initial. Délai de communicabilité de 50 ans ou plus selon la nature des pièces.
Prévention des risques technologiques. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Gestion administrative et réglementaire des ICPE : dossiers soumis à autorisation et à déclaration.
2671W/1-27
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1970-2016
Enregistrement et contrôle. - Dépôt d'actes : warrants agricoles. Déclarations (1972-2001) : cessions des rémunérations, consentements à adoption, nationalité, prestations de serments professionnels. Civil (1978-2001) : registres d'audiences et répertoires. Juridiction contentieuse (1973-1987) : minutes des décisions, répertoire général des affaires civiles, ordonnances sur requête, saisies des rémunérations, injonctions de payer, contentieux des élections. Juridiction gracieuse (1973-1986). - Protection des mineurs et des majeurs : minutes des décisions, répertoire général, actes de notoriété et certificats de propriété. Tribunal de police (1977-2001) : minutes des décisions, registres d'audience et des déclarations d'oppositions à ordonnances pénales. Juridictions spécialisées (1960-1986). Tribunal paritaire des baux ruraux : minutes des décisions. (anc. entree_000011843).
2275W/1-34
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1960-2001
Registres de la conservation des hypothèques de Bernay en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2591W/-
Service alimentation. Ordres de service : opération alimentation vacances et fin d'année (1995-1997). Alertes sanitaires (1998-2009), demande d'enquêtes (2003-2011), dossiers d'établissements (1982-2008). (anc. entree_000012324).
2505W/1-191
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1986-2011
Circonscription fiscale de Verneuil : bordereaux des actes déposés des notaires. (anc. entree_000011934).
2328W/1-47
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1964-2001
Recouvrement des entreprises sur l'ensemble du département (en lien avec les SIE) : dossiers des admissions en non valeur (ANV) concernant les entreprises dont celles ayant fait l'objet de procédures collectives
2553W/1-59
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1997-2011
Greffe des associations : dossiers d'associations de l'arrondissement de Bernay dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011836).
2273W/1-33
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1967-2000
Recensement de population de 2013-2014. Documents de la population des ménages et hors ménages : répartis par commune, puis par secteur (identifiés par n° de district ou d'Iris) (communes de l'échantillon géographique permanent). (anc. entree_000012131).
2413W/1-42
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2013-2014
Patrimoine mobilier et immobilier, Construction, travaux et entretien : Gestion et entretien de l'institut universitaire technologique d'Evreux (IUT)
2655W/1-3
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2002-2004
Patrimoine mobilier et immobilier, Construction, travaux et entretien : Gestion et entretien de l'institut universitaire technologique d'Evreux (IUT)
Service civil parquet. Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquet. (anc. entree_000011639).
2170W/1-9
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1989 - 2009
Enregistrement et contrôle. _ Dépots d'actes : contrats d'apprentissage et warrants agricoles. Civil. _registres d'audience, minutes des décisions : jugements civils, paritaires, prud'homaux, conseils de famille, actes de notoriété, émancipations, prestations de serment, scellés.. Saisies des rémunérations et injonctions de payer. Tribunal de police : minutes (anc. entree_000000157).
2153W/1-22
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1959-1974