TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
2513W/1-9
,
2017
Personnes placés sous main de Justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. Enquêtes
2636W/1-89
,
2005-2012
(anc. entree_000011761).
2242W/-
Civil. Juridiction gracieuse, protection des mineurs : procédures de tutelle (classement par date de fin de gestion suite à la majorité du mineur) (anc. entree_000000166).
2162W/1-10
,
2005
Gestion des bâtiments de la colonie de vacances Les petits Normands (fort Laprée) (anc. entree_000012229).
2457W/1-2
,
1961-1978
Documents relatifs à la gestion, l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la colonie de vacances Les petits Normands , située sur l'île de Rée, installée dans le fort Laprée.
Droits à conduire : dossiers de suspension et de rétention de permis de conduire (vitesse, alcool, stupéfiants) (2012), dossiers d'injonction de restitution (2012), dossiers individuels de demande de récupération de points (2015). (anc. entree_000012214).
2450W/1-3
,
2012-2015
Vie et organisation du service. Gestion du personnel, mutations, transfert CI, réunions, plan de formation professionnel (FP) (1993-2003). Mouvement social : tracts (2016) (anc. entree_000012305).
2492W/1-1
,
1993-2016
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011769).
2249W/1-187
,
1933-1998
Rapports à la commission permanente, marchés publics, contrôle de gestion des services départementaux, projets de direction et budget primitif. (anc. entree_000011678).
2183W/1-8
,
1994-2013
Gestion du lycée Jean Moulin aux Andelys : Rénovation des bâtiments (dossiers de marchés publics, plans)
2640W/1-11
,
1972-1990
Marchés, plans
Impôts sur le revenu, déclarations annuelles d'impôt sur le revenu n°2042 (après ensilage) (anc. entree_000000161).
2157W/1-22
,
2010
échantillon de 10% des déclarations ensilées de l'année 2010, par numéros de saisie
Protection civile. Risques majeurs. - Planification : plans ORSEC (1998), canicule du département de l'Eure (2003-2012), météorologique (2006). Documents préparatoires au dossier départemental des risques majeurs (2007-2008). Règlement d'annonce des crues (1989-2002). Plans communaux de sauvegarde (2009-2013), de surveillance et d'intervention de l'Eure (GTR Gaz), de secours spécialisé transport de matière dangereuse (2003). (anc. entree_000011968).
2350W/1-31
,
1989-2014
Gestion de la voirie départementale : suppression des passages à niveau
2652W/1-10
,
1991-1995
Gestion de la voirie départementale : suppression des passages à niveau
Direction des transports Suivi des lignes de bus régulières et scolaires
2663W/1-5
,
1996-2003
Direction des transports Suivi des lignes de bus régulières et scolaires
Conseils d'administration (2009-2017). Finances (2011-2013). Dossiers d'élèves (échantillon) (2001-2019).
2659W/1-8
,
2009-2019
Archives de l'établissement collectées au moment des travaux de restructuration et de rénovation survenus en 2021 et 2022.