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Nom : Petel, Robert

76W6689 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Valletot

Enregistrement des actes sujets au droit de sceau

11 B 5 , avril 1722-août 1724 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe

1825-1906

8 M 28 , 1825-1906  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Chambres de commerce et chambres consultatives des arts et manufactures > Chambre consultative de Bernay : élections

juillet 1644-mars 1646

3 B 387 , juillet 1644-mars 1646 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

Saint-Symphorien

2 M 762 , 1815-1876 , Saint-Symphorien, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1611-1612

9 B 285 , 1611-1612 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Minutes d'audiences en feuilles : pleds de meubles et héritages de la mairie de Nonancourt tenus par le maire au beffroi et maison de ville, comparuons

Personne morale : Société La Charfa Usine Aubevoye

76W7790 , 1940-1970  

Mémoires d'entreprise, plans

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gaillon

septembre 1697-novembre 1698

3 B 8 , septembre 1697-novembre 1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe > Présentations des demandeurs

1776-1778

96 B 78 , 1776-1778 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses