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Terre du Coudray et autres biens de Guillaume-Camille-Casimir Barbette, comte des Fourneaux et en partie de Beaubray, provenant de la succession de Guillaume Coqueray Des Loges, seigneur de Coudray et des Fourneaux, à la requête de Pierre-François Renoult, bourgeois d'Evreux (paroisse Saint-Denis), Louis Renoult de Longbut, capitaine de cavalerie au régiment de Chartres et autres héritiers de François-Mathieu Renoult

8 B 101 , 1760-1777 , Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le) ; Evreux  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons, distributions de deniers, comptes

1725-1730

8 B 88 , 1725-1730 , Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge  

En particulier : familles Bardel, Gallier, Duval (1725-1727) - Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan et de Dame-Marie et Louis-René Gervais, maître de la grosse forge des Vaugouins (1726) - les familles Coispel, Fleury (1728-1729), Lesage, Henry (1728-1730).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Génainville.

H1114 , XVIIIe siècle , Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon ; Généville (terrier de la seigneurie de)  

« Plan de la terre et seigneurie de Genéville, dans lequel est marqué le domaine non fieffé par un chiffre noir et par un pontuement rouge pour les terres en labeur ; les terres qui doivent champart sont en jaune ; les numéros sont conformes au sommier d'arpentage fait en 1743 par Delaunay fils et copié par Delaunay père en 1756 ».

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon

1690-1692

11 B 168 , 1690-1692 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1712

13 B 69 , 1712 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1793

303L/3 , 1793  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Thiberville > Minutes > Affaires civiles et police correctionnelle

1781

1 B 597 , 1781 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

Tableau du personnel

 
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Personnel