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1708-1779

6 B 202 , 1708-1779 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, police et administraon > Récepons, provisions d'offices : vicomtés de Breteuil et de Lyre, avocats au bailliage, sergents, gardes, jurés-priseurs, maîtres en chirurgie, notaires - autorisaons diverses

Sainte-Marguerite-en-Ouche

2 M 722 , 1808-1876 , Sainte-Marguerite-en-Ouche, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Classe 1926, n° d'ordre de 501 à 817

1R1069 , 1926  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

juin 1722-mars 1724

3 B 142 , juin 1722-mars 1724 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

octobre 1780-janvier 1782

39 B 26 , octobre 1780-janvier 1782 , Chennebrun — Chennebrun-le-Français, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français > Causes civiles > Plumif

Risle

19S/46, 19S/46  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Ternant

19S/53, 19S/53  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

1887-1893

6 M 754 , 1887-1893  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Commerce du blé et des farines > Froment et farines : cours moyens établis en vertu de la loi du 30 mars 1887