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Verneuil-sur-Avre suite

2243 W 165 , 1985 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

1824-1840

90Q/6 , 1824-1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 1 er août 1898 au 25 mars 1899

67Q/58 , 01/08/1898-25/03/1899 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1827

99Q/6 , 1825-1827 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 16 avril 1936 au 26 août 1940

501BIS/Q/20 , 16/04/1936-26/08/1940 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 juin 1880 au 6 avril 1881

55Q/81 , 15/06/1880-06/04/1881 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1957

2214 W 131 , 1957 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

Du 15 septembre 1888 au 29 avril 1890

602Q/40 , 15/09/1888-29/04/1890 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 mars 1873 au 13 mai 1874

27Q/27 , 11/03/1873-13/05/1874 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 avril 1869 au 30 décembre 1871

400Q/23 , 07/04/1869-30/12/1871 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé