Enregistrement 19 165 résultats (3ms)

H - L

1701 W 44 , 1984 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Avril 1888 à mai 1890

134BIS/Q/25 , 04/1888-05/1890 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 janvier 1922 au 22 septembre 1924

66TER/Q/14 , 19/01/1922-22/09/1924 , Beaumont-le-Roger  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 octobre 1890 au 16 juillet 1891

510Q/134 , 18/10/1890-16/07/1891 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1er semestre 1966

2228 W 286 , 01/01/1966-30/06/1966 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1816-1820

228Q/3 , 1816-1820 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

M - R

1701 W 45 , 1984 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Du 6 juillet 1939 au 29 octobre 1944

602TER/Q/18 , 06/07/1939-29/10/1944 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 novembre 1843 au 5 avril 1845

441Q/16 , 04/11/1843-05/04/1845 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès