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Type d'immeuble : Église

76W8996 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gravigny

Les Andelys.

4 M 146 , an XI-1816 , Andelys (les), braconnage  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Braconnage et braconniers : rapports adressés au préfet sur des actes de braconnage ; états nominatifs des individus condamnés par arrondissements

375 à 476.

139T/3/14  
Contexte :
Sites et tourisme. > Affichage > Dossiers par communes

Croix-Saint-Leufroy (la)

3 M 660 , 1834-1935 , Croix-Saint-Leufroy (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Vente par Robert de Clerc à Guillaume Le Vavasseur, d'une rente de26 sous assignée sur sa tenure du Marché, « in omni tenemento meo quod est in Marcato », pour le prix de 11 livres tournois (1133) ; – donation à l'abbaye par Burrelon et Jeanne, sa femme, de la paroisse Saint-Pierre des Damps, d'une rente de 12 deniers assignée sur des terres sises aux Damps (1312. Charte détériorée et incomplète) ; – contrats de vente entre particuliers de maisons et de terres sises aux Damps et relevant de l'abbaye de Bonport à cause de l'office du portier de l'abbaye (XVIe siècle). – (Trente-neuvième liasse de l'inventaire de 1784.).

H195 , 1238-1626 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Damps (Les) ; Léry  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

mars 1696-mars 1701

103 B 73 , mars 1696-mars 1701 , Gisors — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Gisors > juridiction > Plumif

De Fou à Gad.

88T/17  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels d'instituteurs et d'institutrices

Nom de personne : Guet

76W443 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Vieille-Lyre (La)

An III et IV

292L/9 , 1794-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Canton intra-muros > Registres d'audience > Affaires civiles et police correctionnelle

1663, 1692

11 B 311 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  

Procédures passées devant Julien Cronier, licencié en lois, conseiller, assesseur et certificateur aux sièges royaux de Lyons, exerçant la juridiction du bailli, capitaine et gouverneur de Gisors en la châtellenie de Lyons pour l'absence du lieutenant (1663) - devant Charles Saguet, conseil, lieutenant général criminel et particulier ancien civil à Lyons (1692).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses