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1680-1681

14 B 77 , 1680-1681 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Classe 1878, n° d'ordre de 1 à 494

1R972 , 1878  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

13850-14301

76W880 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Fiches comptables

District de Louviers

119L/1 ; 120L/1-7 ; 121L/1-15 ; 122L/1-3 ; 123L/1-2 ; 124L/1-2 ; 125L/1 ; 126L/1-3 ; 127L/1 ; 128L/1 ; 129L/1-16 ; 130L/1-6 ;132L/1-10 ; 133L/1-2 ; 134L/1-2 ; 135L/1-2 ; 136L/1 ; 137L/1-2 ; 139L/1 , 1790-1796  

(1790-An IV)

Contexte :
Fonds des administrations de district

Requêtes particulières pour des offices divers (sergents des Eaux et Forêts, concierge de Louviers, auneurs de draps, revendeurs de namps de Louviers) : requêtes adressées au bailli de Rouen ou à son lieutenant ou officiers du roi à Pont-de-l'Arche pour obtenir confirmation de provisions d'offices accordées par le cardinal de Bourbon, l'archevêché de Rouen et les seigneuries en dépendant (dont la haute-justice de Louviers) étant tombées en régale et réunies sous l'autorité du roi

14 B 520 , 1594 , Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces

Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police

novembre 1838-juin 1846

2 M 152 , novembre 1838-juin 1846  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831

Copie collationnée de la donation faite à la fabrique de Champ-dolent par François de Langle, écuyer, seigneur et patron de cette paroisse, d'une rente de 105 livrés sur l'hôtel de ville de Paris, par lui acquise de Antoine Le Seigneur, avocat au Parlementât au bailliage de Conches, greffier en chef de l'élection de Conches (1750) ; – bail des terres de la fabrique passé en 1788 pour le prix de 207 livres 10 sous.

G488 , 1750-1788 , Champdolent ; Conches  
Contexte :
Églises paroissiales > Champdolent

Les Andelys

4 M 255 , 1891 , Andelys (les) (arrondissement), statistique population étrangère  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Répartition de la population étrangère par âge, sexe, état civil et professions : états communaux par arrondissements

Nom : Lacoudres, Louis

76W7535 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1747-mai 1750

66 B 153 , 1747-mai 1750  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Minutes des tutelles du bailliage vicomtal d'Harcourt