3R37
,
1918-1919
Insignes des blessés de guerre (blessés civils) : minute, instructions, propositions de médaille, correspondance.
Contexte :
DECORATIONS ET MEDAILLES > MEDAILLES
2 M 389
,
1808-1876
,
Fauville, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
235L/63
,
1793-1794
Délibérations et arrêtés, 23 septembre 1793-30 fructidor an II
Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance
H1303
,
1675
,
Auge (Conté d') ; Avranches ; Bayeux ; Gisors ; Pont-de-l'Arche, ville ; Préaux (Abbaye de Saint-Léger de) ; Rouen, (Abbaye de), Saint-Amand, Introduction V ; Valognes
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Amand de Rouen (Ordre de Saint-Benoît)
5O/6/292
,
1843-1935
,
Evreux (Eure, France)
Mairie, musée, théâtre (1843-1935).
H1452
,
1610-1750
,
Chaumont-en-Vexin ; Gisors (Les Annonciades de)
Bail à ferme passé par les Annonciades de Gisors à Jacques de Saint-Ouen, laboureur à Boisgeloup, « de dix arpens trois cartiers de terres ou environ, tant sur les terroirs du Boisgillout que ceux de Ghambords et Gisors, en plusieurs pièces », moyennant un prix de fermage annuel de 77 livres et un chapon (1705) ; aveu rendu par les Annonciades à François-Paul Roualle, écuyer, conseiller du Roi en son Grand Conseil, seigneur de Boisgeloup, pour vingt-neuf pièces de terre appartenant au couvent et relevant de ladite seigneurie (1724) ; vente aux Annonciades par André Le Carpentier, procureur aux sièges royaux de Chaumont, et Marie-Françoise Le Guay, sa femme, de la moitié de trois quartiers de vigne sis à Boisgeloup, pour le prix de 250 livres (1739).
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors
2 F/2974
,
1609-1846
Contexte :
Documents classés par commune
76W5064
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vernon
14 B 776
,
1737
,
Pont-de-l'Arche — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Audiences, sentences > Minutes d'audiences : Pieds de meubles et autres causes
16 B 1236
,
1692
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
G436,2499
,
1630-1773
Contexte :
Églises paroissiales
Un état des paroisses, les formulaires de notification et le cahier de Faverolles-la-Campagne ont été trouvés en cours de classement dans le fonds 9 J (collection Laumonier-Décorchemont).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789
93 B 23
,
septembre 1756-juillet 1776
,
Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles > Minutes d'actes de tutelles : registres des délibéraons
76W5901
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Étreville
3 B 479
,
1725-1731
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
En particulier : affaire Gaspard Hennequin, receveur des consignations et saisies réelles du bailliage d'Evreux, commissaire établi de la régie de la terre du Champ de Bataille.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées
