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1903-1904

68T/28 , 1903-1904  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Etat de situation des écoles publiques

1927-1929

23YP/28 , 09/08/1927-12/06/1929 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Mandats de dépôts et d'arrêts

janvier 1699-septembre 1703

102 B 79 , janvier 1699-septembre 1703 , Breteuil — Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Breteuil > Registres des causes des parculiers

Saint-Martin

G685-688 , 1538-1794  
Contexte :
Églises paroissiales > Gasny

Généralités

5 M 112-122 , an VII-1940  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Établissements industriels, dangereux et insalubres

15 floréal an V-4 brumaire an VI

5L/7 , 1796-1798  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Administration centrale > Arrêtés rendus sur pétitions relatives à la police générale aux subsistances, aux impositions, à l'armée et aux cultes

Brétigny

76W5649 , 1940-1970 , Brétigny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Nom : Dutheil, Raymond

76W1763 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Appeville-Annebault

E-H

4Y/4/3 , Gaillon (Eure, France)  

de E à H

Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Dossiers individuels de gardiens