Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
3 M 625
,
1831-1938
,
Chennebrun, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Division de l'administration communale et hospitalière
Concession par la fabrique à Renée Le Blant, veuve de Jean-Baptiste Bouchard, écuyer, sieur d'Anglesqueville, d'une place à perpétuité dans l'église de Fresnes-l'Archevêque, moyennant une rente annuelle de 20 sous tournois (1702) ; – testament de Nicolas Gérard, curé de Fresnes-l'Archevêque (1714).
Concession par la fabrique à Renée Le Blant, veuve de Jean-Baptiste Bouchard, écuyer, sieur d'Anglesqueville, d'une place à perpétuité dans l'église de Fresnes-l'Archevêque, moyennant une rente annuelle de 20 sous tournois (1702) ; – testament de Nicolas Gérard, curé de Fresnes-l'Archevêque (1714).
