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Beuzeville

2 M 221 , 1806-1881 , Beuzeville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Déclarations et états généraux des biens et des revenus de l'abbaye : «... L'abbaye du Thrésor possède et fait valoir dans la paroisse du Bus, de Saint-Remy et du Bois-Roger environ six vingt acres de terre dont il y en a plus d'un tiers en friche ou incultes et qui ne valent pas le labour et que l'on ne laboure que pour y semer de fois à autres quelques avoines ; plus elle possède en la paroisse d'Escos quatre-vingts arpens de bois taillis qui ont esté aumonez par saint Louis, appelez communément les Bois-l'Abbesse, dont elle fait user par an huit à neuf arpens ; plus elle possède à Saint-Remy environ vingt arpens de prairies ou marais, qu'elle dépouille aussy par ses mains ; item, elle possède et fait aussy valoir dans la paroisse de Baudemont, Saint-Remy, Vernonet et au triège du Chasteau Gaillard près Andely environ dix arpens de vignes tant bonnes que mauvaises et qui ne valent que les façons... » etc. (1682) ; –« estat des charges et despenses extraordinaires qu'il convient faire tous les ans dans la maison du Trésor sans y comprendre la nourriture et entretien de cinquante dames de cœur et vingt converses » (1682) ; – journal des dépenses de l'abbaye, de 1636 à 1651.

H1369 , 1419-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les), Château-Gaillard (Le) ; Bois-Roger (Le) sis à Saint-Rémy ; Bus (Le) ; Ecos ; Saint-Rémy (paroisse), près le Trésors ; Trésor (Abbaye du) ; Vernonnet  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

1er fructidor an IlI-29 vendémiaire an IV

30L/28 , 1794-1796  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Comptabilité > Comptabilité départementale > Transcription des arrêtés pris par le directoire du département pour autoriser la délivrance des mandats de paiement aux fonctionnaires et aux créanciers du département et de la nation

Saisies

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles

Nom : Bailly, Daniel

76W5773 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Daubeuf-la-Campagne

Valailles

76W9237 , 1940-1970 , Valailles (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Foulbec

3 M 729 , 1831-1935 , Foulbec, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1692

16 B 665 , 1692 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

mai-décembre 1816

1 M 296 , mai-décembre 1816  
Contexte :
1 M Administration générale > Crimes, délits, accidents divers et événements extraordinaires > Vols, assassinats, actes malveillants, brigandage, attaques de diligences, de caisses de recettes ou de malles-postes, suicides, rixes : rapports adressés à l'administration centrale par les sous-préfets, maires et gendarmes, correspondance

1914

1 M 474 , 1914  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Mérite agricole > Dossiers de propositions : demandes et promotions

Elbeuf-sur-Andelle.

H364 , 1274 , Catillon (Le), sis à Elbeuf ; Elbeuf-sur-Andelle ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel  

Vente à l'abbaye par Sello Oursel, d'une masure sise au Catillon, et de deux pièces de terre à Elbeuf-sur-Andelle, pour le prix de 33 livres tournois.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Neubourg (le)

3 M 898 , 1831-1935 , Neubourg (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes