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An VI-an IX

456Q/4 , 1797-1800 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 21 novembre 1881 au 8 février 1884

29Q/16 , 21/11/1881-08/02/1884 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 septembre 1935 au 8 décembre 1938

144BIS/Q/23 , 14/09/1935-08/12/1938 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 27 août 1858 au 10 octobre 1860

471Q/11 , 27/08/1858-10/10/1860 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1883 au 18 juillet 1884

65Q/85 , 09/04/1883-18/07/1884 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 novembre 1838 au 7 juillet 1840

431Q/15 , 12/11/1838-07/07/1840 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

61 à 125 (1949)

2212 W 18 , 1949 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

généraux, baux

2217 W 108 , 1939 , Louviers  

Actes généraux, baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés