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Boisney

5O/6/103 , 1819-1927 , Boisney (Eure, France)  

Eglise (1819-1903) ; Presbytère (1839-1927) ; Cimetière (1837-1916) ; Maison d'école (1890-1912) ; Fontaines,... (1902-1925).

Mor-Pes

2111 W 17, 2111 W 17 , 1943-2010  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre de la résistance (A137) : Dossiers individuels de demande.

Damville

196L/1-14 , 1792-1800  

(1792-An VIII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

Ménerville.

H763 , 1578-1768 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Mantes ; Ménerville ; Paris (Chapitre de la Sainte-Chapelle) ; Tours  

Procès-verbal de saisie, à la requête de Guillaume de Péricard, abbé commendataire de Saint-Taurin, sur le receveur et fermier des doyen et chanoines de la Sainte-Chapelle de Paris, faute d'aveu et d'accomplissement des devoirs seigneuriaux, de « toutes les rentes, fief et seigneurie de Ménerville, fruictz et proffictz de la justice dudict lieu, les dictes terres, fief et seigneurye, assis au terrouer dudict Ménerville, se consistans en une maison, court, jardin, granches, estables, et une grosse tour, le tout cloz de murs, avec soixante arpens de terres labourables et environ ung arpent de pré, plusieurs pasturaiges et dix-huit livres parisis de menus cens ou environ, portans loctz, ventes, saisines et amendes, sur plusieurs maisons, jardins, terres, prez, bois et autres héritages, auquel fief y a toute justice, haulte, moyenne et basse » (1585) ; — copie d'un bail à rente passé par les chanoines de la Sainte-Chapelle de Paris à René Trespaigne, conseiller du Roi, receveur des tailles et taillon en l'Élection de Mantes, de la terre et seigneurie de Ménerville, ses appartenances et dépendances, relevant en plein fief, foi et hommage de l'abbaye de Saint-Taurin, moyennant un prix annuel de 650 livres et à la charge par le preneur « de restablir à ses frais et despens tous et chacuns les bastimens de ladite terre, ferme et moulin et deppendances d'icelle et de restablir et mettre les terres en bon estat de labour » (1669) ; — lettre adressée par le représentant de M. de Magnanville au prieur de l'abbaye de Saint-Taurin : « M. de Magnanville, ancien intendant de Tours et actuellement garde du Trésor royal, a acquis par bail à rente non rachetable de Messieurs de la Sainte-Chapelle de Paris la terre et seigneurie de Ménerville, qui est dite dans le contrat relever de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux... Etc. » (1758) ; — aveu de la terre de Ménerville rendu à l'abbaye par Charles-Pierre Savalete, seigneur de Magnanville, etc. (1759) ; — lettres de M. de Senozan, marquis de Rosny, adressées au prieur et au célerier de l'abbaye de Saint-Taurin, au sujet de la mouvance de la terre de Ménerville (1767-1768).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Bernay

76W5519-5548 , 1940-1970 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 21 B - Justice seigneuriale d'Armenères

1750-1755

13 B 315 , 1750-1755 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Tutelles > Tutelles diverses

Expositions

8 M 95-114 , an X-1939  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce

Type d'immeuble : Ilot P 25

76W192 , 1940-1970 , Ilot P 25  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux