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Du 12 août 1901 au 17 mars 1902

461Q/58 , 12/08/1901-17/03/1902 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1962

1434 W 212 , 1962 , Les Andelys  

Actes sous signatures privés, civils, judiciaires et extra-judiciaires

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Août 1872 à mai 1873

411Q/9 , 08/1872-05/1873 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 mars 1929 au 7 juin 1930

441Q/84 , 05/03/1929-07/06/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 août 1856 au 27 juin 1860

367Q/24 , 14/08/1856-27/06/1860 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 octobre 1890 au 16 juillet 1891

510Q/134 , 18/10/1890-16/07/1891 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 octobre 1847 au 18 avril 1848

459Q/53 , 11/10/1847-18/04/1848 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 avril 1899 au 4 août 1899

512Q/74 , 05/04/1899-04/08/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 novembre 1845 au 5 août 1846

356Q/42 , 04/11/1845-05/08/1846 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 juin 1923 au 19 février 1924

550Q/130 , 14/06/1923-19/02/1924 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics