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Paroisse de Quittebeuf.

G108 , XVIIe-1770 , Bourth ; Breuil (fief du) ; Homme (Le), triège ; Quittebeuf  

Mémoire des terres appartenant au chapitre d'Évreux dans la paroisse de Quittebeuf, avec l'indication des contenances et des tenants et aboutissants (XVIIe siècle) ; – déclaration des héritages dépendant de la seigneurie de Quittebeuf, tenus par le chapitre « de très haut et très puissant seigneur monseigneur Jacques Tannegui Le Veneur, comte de Tillières, baron de Bourt, du Homme et du Breuil, seigneur de la grande seigneurie de Quittebeuf, maréchal des camps et armées du Roi » (1768) ; –« plan geometral des cour, jardin, grange dîmeresse, bâtiments et terres en labour de la paroisse de Quittebeuf, appartenant au chapitre, fait par le sieur Biard, feudiste a Évreux, arpenteur reçu au bailliage et en la Maîtrise des eaux et forêts du comté d'Évreux » (1770).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

septembre 1714-septembre 1715

46 B 23 , septembre 1714-septembre 1715 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

Vidimus d'un mandement de Charles Harden, écuyer, lieutenant général des Eaux-et-Forêts au bailliage de Rouen, pour la délivrance aux religieux de Corneville par l'adjudicataire des ventes de bois de la forêt de Brotonne « de deux centz huict mesures de buche de deux pieds et demi de long et de grosseur à l'advenant, pour leur chauffage de ceste année présente, que lesdits abbé et religieux ont accoustumé de prendre et avoir par chacun an en ladicte forest de Brothonne, jouxte leurs Chartres et tittres ».

H271 , 1372 , Brotonne (Forêt de), située près de Hauville ; Corneville (abbaye de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Corneville (Ordre de Saint-Augustin)

Saint-Mards-de-Fresne

2 M 720 , 1808-1876 , Saint-Mards-de-Fresne, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Bernay

76W9302-9303 , 1940-1970 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Saisie après décès des biens de Nicolas Le Cornu, sieur d'Annebault, dont les fiefs, terres et seigneuries du Bois-Anzeray, des Preys de La Vieille-Lyre, de Champignolles, du Bois de Cernay, de la seigneurie de La Rouge-Maison (à Bois-Normand), de celle de La Balivière (sur le Fidelaire), de celle du Bois-André, à la requête de Marie-Anne Roussel, veuve de Claude-Etienne Monin, bourgeois de Paris

6 B 184 , 1760-1785 , Boisnormand — Rouge-Maison (La), seigneurie ; Breteuil — Bailliage ; Champignolles — Seigneurie ; Fidelaire — Balivière, seigneurie ; Vieille-Lyre — Preys (Les), seigneurie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures

Personne morale : Société Bata

76W6986 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

1679-1681

10 B 428 , 1679-1681 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif des expédions et jugements

Autheuil

76W1814-1816 , 1940-1970 , Autheuil (Autheuil-Authouillet, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1848-1855

1 M 385 , 1848-1855  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Légion d'honneur - Médailles militaires > Légion d'honneur : états des légionnaires et des médaillés militaires décédés ; correspondance