Toutes les ressources 255 288 résultats (10ms)
612Q/75
,
01/08/1913-23/11/1914
,
Vernon
Contexte :
Du 2 avril 1901 au 16 décembre 1902
297BIS/Q/13
,
02/04/1901-16/12/1902
,
Gaillon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Recettes
2243 W 135 - 2243 W 161
,
1961-1975
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
28 juillet 1949 au 31 août 1953 (n° 30)
2216 W 17
,
28/07/1949-31/08/1953
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 13 mai 1819 au 17 septembre 1819
358Q/42
,
13/05/1819-17/09/1819
,
Louviers
Contexte :
Du 14 août 1868 au 21 avril 1869
125Q/79
,
14/08/1868-21/04/1869
,
Breteuil
Contexte :
1836-1839
364Q/12
,
1836-1839
,
Louviers
Contexte :
Du 10 mai 1867 au 19 octobre 1867
38Q/147
,
10/05/1867-19/10/1867
,
Les Andelys
Contexte :
Du 23 février 1864 au 23 août 1866
277Q/14
,
23/02/1864-23/08/1866
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 25 juillet 1891 au 12 juillet 1892
185Q/92
,
25/07/1891-12/07/1892
,
Conches
Contexte :
Du 22 mai 1905 au 23 février 1906 (1/1905 à 10/1906)
602Q/59
,
22/05/1905-23/02/1906
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
4 janvier au 21 décembre 1954 (n° 152)
1600 W 62
,
04/01/1954-21/12/1954
,
Conches
Contexte :
31 décembre 1954 au 29 décembre 1955
1434 W 321
,
21/12/1954-29/12/1955
,
Fleury-sur-Andelle
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
Du 16 mars 1896 au 12 août 1898
119Q/9
,
16/03/1896-12/08/1898
,
Bourgtheroulde
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 25 août 1899 au 30 mars 1900
449Q/208
,
25/08/1899-30/03/1900
,
Pont-Audemer
Contexte :