Toutes les ressources 255 288 résultats (8ms)
255Q/5
,
12/02/1793-22/04/1793
,
Évreux
Contexte :
Du 29 mars 1809 au 30 septembre 1812
127Q/9
,
29/03/1809-30/09/1812
,
Breteuil
Contexte :
D - Gu
1701 W 97
,
1995
,
Evreux
Contexte :
3 décembre 1943 au 26 juillet 1944
2214 W 5
,
03/12/1943-26/07/1944
,
Gisors
Contexte :
Du 17 septembre 1919 au 9 décembre 1922
623Q/15
,
17/09/1919-09/12/1922
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Saint-Paul-de-Fourques à Saint-Pierre-de-Cernières
1756W 212
,
1989-1995
,
Bernay
Contexte :
Répertoire général
1896-1901
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Table des successions et des absences
1600 W 1 - 1600 W 3
,
1935-1966
,
Conches
Contexte :
19 août 1943 au 27 avril 1944
1477 W 7
,
19/08/1943-27/04/1944
,
Bernay
Contexte :
Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864
419Q/105
,
21/12/1863-19/04/1864
,
Le Neubourg
Contexte :
Du 24 mars 1937 au 24 septembre 1940
410Q/20
,
24/03/1937-24/09/1940
,
Montfort-sur-Risle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 2 mars 1880 au 1er juillet 1881
512Q/52
,
02/03/1880-01/07/1881
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 5 septembre 1811 au 4 mai 1812
358Q/27
,
05/09/1811-04/05/1812
,
Louviers
Contexte :
Du 19 octobre 1874 au 1er décembre 1877
227Q/31
,
19/10/1874-01/12/1877
,
Écos
Contexte :
Tables des baux
Lyons-la-Forêt
Contexte :