Toutes les ressources 255 288 résultats (19ms)

1680

8 B 63 , 1680 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Dictums

Société de tir d'Acquigny-Tremblin Maurice

76W6783 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Petit fichier

Classe 1890, n° d'ordre de 501 à 619

1R1158 , 1890  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Merey

76W323-324 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Police générale

164L/1 , 1793-1795  

Dénonciations, enquêtes, correspondance diverse (An II-An III)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil

L

110T/8  
Contexte :
Enseignement primaire > Enseignement primaire privé > Déclarations d'ouverture d'écoles primaires libres

Confrérie de charité.

G1779 , 1662-1664 , Trouville-la-Haule  

Statuts de la Charité, approuvés par Charles Mallet, vicaire général do l'archevêque de Rouen, le 23 mai 1662 et le 21 juin 1664 : «... Si aucuns frères ou sœurs de ladite charité va de vie à trespas, tant de peste, mort subite qu'autre subite maladie que ce soit, chaquuns frères et sœurs seront tenus de prier Dieu pour le repos de son âme, comme par semblable le maistre et eschevin, chappelain et frères servans seront tenus d'assister à son inhumation, ensemble le clocheteur, et aller requérir le corps avec la croix et le chappelain revestu de surplis, et les frères servans lèveront et porteront le corps dans l'église, ou, s'il est mort de maladie contagieuse, dans le cimetière... ».

Contexte :
Confréries > Trouville-la-Haulle