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Classe 1938, n° d'ordre de 1501 à 1714

1R1291 , 1938  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT > SUBDIVISION D'EVREUX

1793

289L/4 , 1793  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Nonancourt > Minutes > Affaires civiles et police correctionnelle

1657

16 B 1761 , 1657 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

juillet 1642-février 1643

10 B 42 , juillet 1642-février 1643 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Plumif civil

Canton de Pont-de-l'Arche

6 M 362-370 , 1891-1936 , Pont-de-l'Arche (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

juillet 1734-1739

10 B 610 , juillet 1734-1739 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

Manoir (le)

2 M 541 , an IX-1876 , Manoir-sur-Seine (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)