Toutes les ressources 255 288 résultats (16ms)

mars-juillet 1699

6 B 27 , mars-juillet 1699 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

Charpentiers de marine

101 B 117 , 1690-1789  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Navires et construcon navale

avril 1699-août 1704

68 B 5 , avril 1699-août 1704 , Heudebouville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 68 B - Justice seigneuriale d'Heudebouville > Plumif

Gournay-le-Guérin 1806-1876(Petite-Ville) an XII-1808

2 M 446 , 1806-1876 , Gournay-le-Guérin, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Marbeuf-Montaure

76W6832 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

Classe 1918

1R394 , 1916-1917  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > NOTICES INDIVIDUELLES RENSEIGNEES PAR LA COMMUNE > Recrutement, recensement pour l'arrondissement d'Evreux : notices individuelles.

1903-1913

13YP/14 , 01/01/1903-31/12/1913 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Répertoire général alphabétique

mai 1709-mars 1710

11 B 88 , mai 1709-mars 1710 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

Type d'immeuble : Ilot S 47

76W305 , 1940-1970 , Ilot S 47  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Louviers

1735

3 B 342 , 1735 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles