17 B 7-45
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Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Puthenaye (La) — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses
Baux à fieffe de masures et de terres appartenant au prieuré dans la paroisse de Port-Mort (1413-1531 ; cession au prieuré d'une pièce de vigne sise à Port-Mort en échange d'une rente d'un caque de vin et 12 sous parisis qui lui était due (1457).
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.
Eglise (1830-1939), réparation (1842), réparation église-vitraux (1873), réparation (1882), travaux aux édifices du culte (1901), travaux pour couverture de l'église (1912 / 1938-1939) ; Presbytère (1809-1939), acquisition (1824), travaux (1830), construction d'un presbytère (1853) ; Cimetière (1813-1939), acquisition de terrains pour l'agrandissement (1832) ; Maison d'école (1837-1934), construction d'une maison d'école (1847), construction d'une maison d'école et mairie (1869-1875), réparation de l'école (1883-1892), travaux de couverture (1933) ; Mairie (1874) ; Travaux divers (1923-1939) ; Fontaines, mares, puits, barrages, ... (1843-1939) ; Assurances (1927-1938).
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Police générale et parculière > Plumif des audiences de la police
Baux à fieffe de masures et de terres appartenant au prieuré dans la paroisse de Port-Mort (1413-1531 ; cession au prieuré d'une pièce de vigne sise à Port-Mort en échange d'une rente d'un caque de vin et 12 sous parisis qui lui était due (1457).
Eglise (1830-1939), réparation (1842), réparation église-vitraux (1873), réparation (1882), travaux aux édifices du culte (1901), travaux pour couverture de l'église (1912 / 1938-1939) ; Presbytère (1809-1939), acquisition (1824), travaux (1830), construction d'un presbytère (1853) ; Cimetière (1813-1939), acquisition de terrains pour l'agrandissement (1832) ; Maison d'école (1837-1934), construction d'une maison d'école (1847), construction d'une maison d'école et mairie (1869-1875), réparation de l'école (1883-1892), travaux de couverture (1933) ; Mairie (1874) ; Travaux divers (1923-1939) ; Fontaines, mares, puits, barrages, ... (1843-1939) ; Assurances (1927-1938).
