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Igoville

1F/91 , 1649-1649  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Gondecourt.

H36 , 1256 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Gondecourt ; Lay (prieuré de)  

Donation au prieuré du Lay par Pierre de Gondecourt (de Gumdecuria), chevalier, de la dîme du blé, de l'avoine, des pois, fèves et de toutes autres choses qu'il avait droit de percevoir à Gondecourt.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Classe 1910.

1R362 , 1910-1911  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > PREPARATION DU RECENSEMENT ANNUEL > Recrutement, recensement : correspondance, notices individuelles, feuilles de renseignement, listes nominatives, certificats de déclaration, registre de la classe, états nominatifs de l'arrondissement d'Evreux classés par canton.

1667

16 B 1669 , 1667 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Chapelle-Hareng (la)

2 M 305 , 1827-1870 , Chapelle-Hareng (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1820-1822

6 M 700 , 1820-1822  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Police des halles, approvisionnement, prix, surveillance : correspondance, rapports, états des quantités de grains vendus

Plumif des audiences de la police

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Police générale et parculière

octobre 1789-novembre 1790

65 B 2 , octobre 1789-novembre 1790 , Grosley — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 65 B - Justice seigneuriale de Grosley > Plumif

(1780-1783)

85 B 38 , 1780-1783 , Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Procédures, saisies > Procédures diverses closes entre 1741 et 1789 et pièces isolées