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Pyle (la)

2 M 638 , 1815-1876 , Pyle (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Type d'immeuble : Église

76W8796 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Berville-en-Roumois

Les Andelys

6 M 1021 , 1920-1921 , Andelys (les) (arrondissement), statistiques agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique annuelle, statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1920) : questionnaires communaux

Analyses, transcriptions et traductions informes des titres de l'abbaye compris sous les cotes 5, 8 à 24, 26 à 27, 31, 36 et 37 de la septième liasse, second paragraphe, de l'inventaire de 1792 (originaux disparus) ; – vidimus par l'Official d'Évreux d'une bulle du pape Innocent III adressée aux évoques de Chartres et d'Évreux et au clergé de ces diocèses pour leur prescrire d'excommunier ou de suspendre de leurs offices et bénéfices les laïques et les clercs qui auraient pu faire tort aux religieux de l'Estrée (Latran. Le 2 des calendes de mai, l'an 11 du pontificat) ; – confirmation par Raynaud d'Épinai, clerc, des donations faites à l'abbaye par Aalesia, dame d'Épinai, sa mère, et par Robert d'Épinai, chevalier, son frère (1274) ; – id., par Guillaume de Dreux, écuyer, seigneur de Pommereuil, de la donation de six acres de terre faite à l'abbaye par Robert de Muzy, seigneur du Défends (1275) ; – lettres d'amortissement de Robert de Courtenai, évêque d'Orléans et seigneur de Nonancourt, pour tous les biens acquis à un titre quelconque par l'abbaye de l'Estrée dans l'étendue de sa baronnie de Nonancourt depuis trente années (1277) ; – reconnaissance d'une rente de 10 sous 8 deniers due à l'abbaye par Isabelle de Buret, femme de Guillaume de Buret, écuyer (1280). – (Septième liasse du deuxième paragraphe de l'inventaire de 1792.).

H325 , 1208-1307 , Chartres ; Defends (fief du) ; Evreux (Ville) ; Pommereuil (fief de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Estrée (Ordre de Cîteaux)

octobre 1750-mars 1752

34 B 14 , octobre 1750-mars 1752 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Plumif

Type d'immeuble : Église

76W9038 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Lorleau

1820-1848.

1R578 , 1820-1848.  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > ORGANISATION > Conseil de révision, désignation des officiers de santé chargés d'assister les Conseils de révision : correspondance.

1779-1780

8 B 132 , 1779-1780 , Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère  

En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procès-verbaux dressés par Jacques Heuzey (1780) et Jacques Legris (1789), sergents et gardes des bois, chasses et pêches de l'abbaye de Cormeilles, pour délits commis dans les bois de l'abbaye ; – sentence du bailliage de Pont-Audemer, fixant la contenance des mesures pour le payement des rentes en grains dues à l'abbaye : « nous avons réduit le boisseau de la razière à sept pots une pinte, mesure d'Arqués, composantles trois quarts du boisseau ancien de Lisieux, dans laquelle razière l'avoine sera livrée comble. Et vu aussi ce qui résulte des appréciations produites par ladite abbaye, nous avons fixé à onze pots un demion, aussi mesure d'Arqués, le boisseau dans lequel doivent se livrer les grains autres que l'avoine, soit qu'ils soient livrables mesure du grenier ou de la halle... » (1773. Les considérants de ce jugement mentionnent « qu'il a existé anciennement et de temps immémorial, à l'entrée et en dedans du grenier de ladite abbaye où se payent les rentes et redevances seigneuriales en grain, un étalon de pierre enchaîné d'une chaîne de fer dont le fond étoit en forme ronde et cubique ou de gondole, dans lequel se mesuroient les grains dus par les vassaux de l'abbaye ».).

H268 , XVIIIe siècle , Cormeilles (Abbaye du)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Cormeilles (Ordre de Saint-Benoît)

Chavigny

76W2302-2303 , 1940-1970 , Chavigny (Chavigny-Bailleul, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers