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Lem-Lev

2074 W 21 , 1947-2006  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers individuels de demande.

Neuville-sur-Authou-Ormes

76W5367 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - grand fichier

novembre 1783-janvier 1789

12 B 41 , novembre 1783-janvier 1789  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif : causes sommaires

1657

1 B 552 , 1657 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

Nom : Vergne, Louis

76W8047 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

décembre 1662-septembre 1666

3 B 856 , décembre 1662-septembre 1666 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif des causes criminelles

Enregistrement des lois et décrets

119L/1 , 1793-1796  

Enregistrement des décrets de la Convention nationale et des numéros du Bulletin des lois reçus par le directoire du district, 13 frimaire an II-13 brumaire an IV

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers

Forêt-du-Parc (la)

2 M 411 , an XI-1876 , Forêt-du-Parc (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Civières

76W8860 , 1940-1970 , Civières (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ecquetot à Epaignes

3F/40  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

Saint-Germain-la-Campagne-Val-du-Theil

6 M 460 , 1792-1803 , Bernay (arrondissement), tables décennales ; Saint-Germain-la-Campagne, tables décennales ; Val-du-Theil (le), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement de Bernay (par communes)