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Registre des ventes de sergents royaux

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Ventes

1747

16 B 758 , 1747 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

Comptes de la fabrique : « payé pour la débite que l'église doit à Nostre-Dame d'Évreux depuis 26 ans que l'église n'a-voit point payé, à raison de 14 sols par an... 18 livres 4 sols (1709). Le sieur curé jouit de huict ou neuf accres de terre appartenant au thrésor pour ses honoraires qui sont de 60 livres. Payé au fondeur qui a fondu la petite cloche... 37 livres (1734). Payé à Pierre Dubois, tailleur de pierre d'Évreux, pour avoir fait et fourny une croix de pierre dans le cimetière de la fabrique... 55 livres (1739). Payé au sieur Delhomme, peintre, pour avoir doré, peint les saints de l'église, touché le tabernacle et blanchi ladite église... 132 livres 14 sols (1751). Payé au maître d'école pour deux années de fonctions de sacristain... 40 livres (1769).Payé à Pierre Le Tourneur, maître d'école et chantre, la somme de 36 livres pour deux années (1783).

G358 , 1703-1783 , Avrilly  
Contexte :
Églises paroissiales > Avrilly

Productions

42 B 42 , 1745-1790 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Affaires consulaires

Selles.

H727 , 1396-1774 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles  

Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

« Déclaration que baille messire Louis Morin, prestre, curé de Doux mesnil, chapelain de la chapelle de Saint-Jacques de Cléry, à noble homme monsieur Me Nicolas de La Vache, conseiller du Roy nostre sire et maistre ordinaire de sa chambre des comptes de Normandie, seigneur du Val-Saint-Jean et de Cléry-sur-Andely, et des héritages qui en tiennent et relèvent à ladite chapelle de Cléry. ».

G208 , XVIIe siècle , Cléry-sur-Andely ; Douxmesnil ; Val-Saint-Jean (Le)  
Contexte :
Chapitre collégial d'Andely
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6 médias

NEUVE-GRANGE (LA)

140 T 17 430 , Neuve-Grange (La) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Mesnil-Hardray (Le)-Normanville

Nom : Delaquaize, Roland

76W6046 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Haye-du-Theil (La)

Nom de l'ilot : Ilot P 2

76W1314 , 1940-1970 , Ilot P 2  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Pont-Audemer