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Bourgtheroulde

2 M 261 , an IX-1881 , Bourgtheroulde, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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8 médias

CHAMBRAY-sur-EURE

140 T 9 140 , Chambray-sur-Eure (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Nonancourt

1F/114 , 1747-1747  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Saint-Pierre-du-Vauvray

76W4728-4738 , 1940-1970 , Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

1935-1936

4 M 60 , 1935-1936  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels