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76W4085
,
1940-1970
Contexte :
Ordonnance d'appointé rendue par l'official de Lisieux dans la cause pendante entre René Le Belhomme, curé de Saint-Germain de Pont-Audemer, d'une part, et Nicolas Thirel, curé de Notre-Dame du Pré, d'autre part, au sujet du droit de préséance « aux assemblées, processions et convois et autres actions publiques qui se font par le clergé dudit lieu de Pont-Audemer ».
G1003
,
1648
,
Lisieux (Ville) ; Pont-Audemer
Contexte :
Bourgtheroulde
2 M 261
,
an IX-1881
,
Bourgtheroulde, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
Correspondance ministérielle (arrivée et départ)
1 M 30-50
,
an VIII-1829
Contexte :
Nom : Arachequesne, Raymond Adresse : 3, Rue de Paris
76W4942
,
1940-1970
Contexte :
Compagnie de Réserve Départementale, suppression suite à la loi du 23 novembre 1815.
4R21
,
1812-1818
Etats financiers, circulaires, correspondance, revue générale pour paiement des soldes et indemnités, recette générale, compte des recettes et dépenses, inventaire des pièces de comptabilité établies, cahier des charges.
Contexte :
Comté d'Evreux : eaux et forêts ; amendes (1788-1789)
2 F/2583
,
1788-1789
Contexte :
Aveu rendu par la fabrique à François-Paul Gallois, président à mortier parlement de Metz et président en la Cour des comptes de Normandie, pour des terres relevant de la châtellenie de Mérey.
G887
,
1766
,
Mérey ; Metz (Parlement de)
Contexte :
CHAMBRAY-sur-EURE
140 T 9 140
,
Chambray-sur-Eure (Eure, France)
Contexte :
Nonancourt
1F/114
,
1747-1747
Contexte :
Correspondance de l'administration centrale avec la Commission des revenus nationaux
40L/26-31
,
1791-1796
(1791-An IV)
Contexte :
CAUVERVILLE-EN-ROUMOIS
140 T 9 134
,
Cauverville-en-Roumois (Eure, France)
Contexte :
Transcription des arrêtés pris par le directoire du département pour autoriser la délivrance des mandats de paiement aux fonctionnaires et aux créanciers du département et de la nation
30L/12-28
,
1791-1796
(1791-An IV)
Contexte :
Saint-Pierre-du-Vauvray
76W4728-4738
,
1940-1970
,
Saint-Pierre-du-Vauvray (Eure, France)
Contexte :
1935-1936
4 M 60
,
1935-1936
Contexte :