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Mesnil-sous-Vienne (le)

2 M 561 , 1806-1876 , Mesnil-sous-Vienne (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Arrondissement de Louviers

6 M 623-637 , 1833-1902  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes

Comptabilité du district

166L/1-4bis , 1790-1796  

(1790-An IV)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil

Heudreville-sur-Eure

76W8059-8060 , 1940-1970 , Heudreville-sur-Eure (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

1862-1906

7 M 315 , 1862-1906  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Constructions a distance prohibée > Constructions à distance prohibée : correspondance, autorisations, rejets

Verneuil-sur-Avre

3 M 382 , 1833-1938 , Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Verneuil (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement d'Evreux

Nom : Harel, Charles

76W5957 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Fresne (Le)

Bois-le-Roi

3 M 543 , 1831-1939 , Bois-le-Roi, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes