3 M 372
,
1833-1938
,
Conches (canton), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement ; Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement d'Evreux
13 B 430
,
janvier-février 1652
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Sociétés populaires > Breteuil. Société populaire des Amis de la Constitution > Délibérations et arrêtés
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique commerciale et industrielle > Statistique du chômage : correspondance et états bimensuels ou mensuels
H703
,
1238-1276
,
Fontaine-la-Verte (Le Val de), sis à Venables ; Noë (Abbaye de la) ; Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon ; Venables
Abandon au profit de l'abbaye par Pierre « Gilinel » de tous ses droits sur une masure sise à Fontaine-la-Verte, à cause de laquelle Garnier, fils de Robert, et ses héritiers devaient aux religieux de la Noë une rente de 2 sous tournois (1238) ; donation à l'abbaye par Emmeline « La Costarde », de Saint-Marcel-de-Longueville, de tous ses biens mobiliers et de 2 sous tournois de rente assignés sur une demi-acre de terre située à Venables, au val de Fontaine-la-Verte. Cette donation ne devait avoir d'effet qu'après le décès de la donatrice (1276).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses
Abandon au profit de l'abbaye par Pierre « Gilinel » de tous ses droits sur une masure sise à Fontaine-la-Verte, à cause de laquelle Garnier, fils de Robert, et ses héritiers devaient aux religieux de la Noë une rente de 2 sous tournois (1238) ; donation à l'abbaye par Emmeline « La Costarde », de Saint-Marcel-de-Longueville, de tous ses biens mobiliers et de 2 sous tournois de rente assignés sur une demi-acre de terre située à Venables, au val de Fontaine-la-Verte. Cette donation ne devait avoir d'effet qu'après le décès de la donatrice (1276).
