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96 médias

Authieux

3 P 6 33 , 1838 , Authieux (Eure, France)  

1838 Tableau indicatif des propriétés foncières

1703

10 B 179 , 1703 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

1484-1500

3F/455 , 1484-1500  

Copie du XIXe siècle

Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe

1771-1790

9 B 59 , 1771-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Dictums et minutes de sentence

Type d'immeuble : Église

76W9063 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Mesnil-sur-l'Estrée

Classe 1923, n° d'ordre de 1 à 500

1R1062 , 1923  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Bourg-Achard

76W9306 , 1940-1970 , Bourg-Achard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Beaumesnil

5O/6/63 , 1868-1907 , Beaumesnil (Eure, France)  

Maison d'école (1868-1907) ; Idem (1902-1905).

1771-1773

1 B 395 , 1771-1773 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Gravigny — Curé  

En particulier : conduite scandaleuse du cabaretier Dreux, de la paroisse Saint-Léger d'Evreux (1771) - subornation par François Deschamps des Longrais, prêtre du diocèse de Sées, desservant de Gravigny (1771-1773).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1756-1758

1 B 385 , 1756-1758 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin — Curé  

En particulier : détournement de la succession de Jean-Nicolas Le Tellier, avocat du roi au ressort français de la Tour Grise de Verneuil et avocat aux bailliage et siège présidial d'Evreux (1756-1758) - libertinage et débauche à Evreux (1756) - violences par Gédéon-Godefroy d'Hennequin d'Herbouville, seigneur de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux contre Pierre-Nicolas de Venon, curé de cette paroisse (1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses