51 B 21
,
juin 1758- novembre
,
Ecouis — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Plumif commun au civil et au criminel > Cahiers du plumif
57L/36
,
1792-1793
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Cultes > Traitements et pensions ecclésiastiques > Extraits des délibérations des directoires de district, relatifs aux traitements ecclésiastiques
70T/1/70
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune
1 B 659
,
1760-1788
,
Evreux — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums
2074 W 94
,
1942-1991
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels de demande.
48 B 19
,
octobre 1785-février 1787
,
Mainneville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences
76W4034
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
96 B 79
,
1779-1788
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage au triage des Petits-Prés à Léry (1780) - vol de toile chez le marquis de Conflans (1780).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
5O/6/774
,
Vascoeuil (Eure, France)
G912-913
,
1658-1780
Contexte :
Églises paroissiales
14 B 781
,
1538-1690
,
Amfreville-sur-Iton — Curé ; Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté
En particulier : Jean Hébert, curé d'Amfreville-sur-Iton, devant Jehan Hais, lieutenant général du vicomte de Pont-de-l'Arche (1583-1601) - Pierre Le François (de Cléon) devant Georges de Sergent, vicomte de Pont-de-l'Arche (1641).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses
5O/6/117
,
1816-1934
,
Bosc-Roger-en-Roumois (Eure, France)
Eglise (1816-1912) ; Presbytère (1844-1934) ; Cimetière (1866-1922) ; Ecole (1877) ; Bâtiments divers (1865-1866).
5O/6/39
,
1837-1939
,
Les Authieux (Eure, France)
Eglise (1869-1872) ; Cimetière (1837-1939) ; Mairie (1857-1934) ; Ecoles (1938-1939) ; Fontaines,... (1841-1937) ; Bâtiments divers (1901-1903).
16 B 1361
,
1694
,
Andelys (Les) — Election ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
6 B 174
,
1789-an V
,
Breteuil — Bailliage ; Evreux — Tribunal civil du département de l'Eure ; Verneuil — Tribunal de paix
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures devant le tribunal civil du département de l'Eure séant à Evreux et tribunal de paix de Verneuil
