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1677

16 B 207 , 1677 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Personne morale : Établissements Costil et fils

76W8499 , 1940-1970  

Usine du Quai et moderne, usine des Cordeliers : fond de dossier

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Pont-Audemer

Evreux.

3R28/1-2 , 1857-1858 , Evreux  
Contexte :
DECORATIONS ET MEDAILLES > MEDAILLES > MEDAILLE DE SAINTE HELENE > Anciens militaires de la République et du Premier Empire. > Demandes de décorations : listes des anciens militaires habitant la commune signalés comme ayant droit, correspondance, état des militaires ayant servi par arrondissement.

Bus-Saint-Rémy à Cauverville-en-Roumois

1 M 109 , an VIII-1933 , Bus-Saint-Rémy ; Cauverville-en-Roumois  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

1784

6 B 272 , 1784 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

Pau-Pic

2074 W 117 , 1940-1989  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels de demande.

août 1670-1671

10 B 476 , août 1670-1671 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Plumif

Gaillon

76W7775-7791 , 1940-1970 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers